Lorsqu’un auvent ou une simple avancée de toiture, de faible importance, reliant deux bâtiments, surplombe un terrain restant en état naturel et non destiné à être bâti, cet ouvrage, qui ne comporte donc pas de plancher, est il créateur de Surface Hors Oeuvre Brute (SHOB) ?
Le premier alinéa de l’article R. 112-2 du Code de l’Urbanisme dispose que « la surface hors œuvre bute d’une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction« .
La circulaire n°90/80 du 12 novembre 1990 a précisé que les constructions ne formant pas de plancher ne sont pas constitutives de SHOB.
Ainsi en est-il, en rez-de-chaussée, des auvents constituant seulement des avancées de toiture devant une façade ou reliant deux bâtiments sans que cette surface ne soit close.