L’entrepreneur doit refuser d’exécuter des travaux inefficaces.
Note de M. Bernard BOUBLI :
Dans l’exécution de sa mission, l’entrepreneur doit prendre toutes les précautions utiles pour que son travail s’exécute dans les meilleures conditions.
A ce titre, il doit résister aux ordres inadéquats du maître de l’ouvrage et refuser ses services le cas échéant.
La violation délibérée des règles de l’art par l’entrepreneur exclut toute acceptation des risques par le maître de l’ouvrage ; le travail non conforme aux règles de l’art, et considéré comme « non sérieux » par l’arrêt, est probablement constitutif d’une faute lourde.
Si l’assimilation de la faute lourde au dol est limitée à l’exclusion des clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité, il semble bien que l’arrêt du 21 mai 2014 l’étende à l’inopposabilité de l’acceptation des risques.