Le préjudice résultant de l’absence d’ouvrage ne se confond pas avec celui résultant de l’insuffisance du descriptif.
Note de M. Bernard BOUBLI :
Des désordres affectant l’ouvrage dont l’inachèvement est allégué, le maître de l’ouvrage assigne les constructeurs en réparation.
Le maître d’œuvre, chargé d’une mission complète, est spécialement mis en cause : le demandeur lui reproche de n’avoir pas prévu des travaux indispensables et sollicite une somme à ce titre.
La Cour d’appel rejette cette prétention.
Elle retient d’une part, que le contrat en cause n’est pas un contrat de construction de maison individuelle mais un contrat de maitrise d’œuvre et que le maître de l’ouvrage a subi un préjudice du fait de l’imprécision du descriptif, préjudice dont il ne demande pas la réparation.
La Cour de cassation en rejetant le pourvoi, confirme cette analyse et reprend un motif de l’arrêt attaqué selon lequel, s’ils avaient été prévus, ces travaux auraient été payés.